Mentions légales

EDITEUR DU SITE
Marcel JACQUES
Mairie de Plesnois
59, rue Jeanne d’Arc
57140 Plesnois
Téléphone : +33 (0)3 87 51 32 94 – +33 (0)3 87 51 25 94
Mail : mairie@plesnois.com

 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Marcel JACQUES
Mairie de Plesnois
59, rue Jeanne d’Arc
57140 Plesnois
Téléphone : +33 (0)3 87 51 32 94 – +33 (0)3 87 51 25 94
Mail : mairie@plesnois.com

 

CREDIT PHOTOS
Mairie de Plesnois, Pixabay, Unsplash,

 

RÉALISATION DU SITE
SlogPrint
24 Rue Louis Blériot
57130 Ars-sur-Moselle
Tél : 06 12 11 84 88
Site : https://slogprint.com
Mail : devis[at]slogprint.com

 

HÉBERGEMENT
Ce site est hébergé Infomaniak NetworkSA
https://infomaniak.com
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève – Suisse
N° IDE & TVA : CHE-103.167.648

 

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Généralités
Les informations publiées sont indicatives. Mr Le Maire de Plesnois met en œuvre tous les moyens dont il dispose pour assurer une information fiable et mise à jour de son site internet.
Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site PLESNOIS.COM en direction d’autres sites et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager aucune responsabilité de la part du directeur de la publication ou du créateur du site.

Reproduction
Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support, est interdite sans l’autorisation expresse et préalable du site PLESNOIS.COM et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Création de liens
Mr Le Maire de Plesnois autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de mentionner la source pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct vers un contenu.

Propriété intellectuelle
Le contenu du site Internet PLESNOIS.COM est la propriété exclusive de la mairie de Plesnois en sa qualité d’auteur sens des articles L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite de Mr Le Maire de Plesnois, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelle et privée, conforme à l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite.
Lorsque la reproduction est autorisée, il est demandé la mention suivante « contenu extrait du site PLESNOIS.COM ».